Rechercher

| Mentions légales

1. INFORMATIONS D’ORDRE GÉNÉRAL

Le présent site internet accessible à l’adresse www.mallardferriere.com est la propriété de :

MALLARD FERRIERE
SAS au capital de 1 650 200 €
50 rue Léo Lagrange – BP 49
93130 Noisy-le-Sec – France

SIRET : 392 880 670 00022
RCS Bobigny
Code NAF : 4669 C

Téléphone : 01 48 10 21 00
Adresse e-mail : marketing@mallard-ferriere.com

Le site a pour objet de présenter les produits, services et informations commerciales proposés par MALLARD FERRIERE.

2. Directeur de publication

Le directeur de publication du site est :

Antonio Salafia

En qualité de Directeur Général de MALLARD FERRIERE.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand – France

Site internet : www.o2switch.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site www.mallardferriere.com, notamment les textes, photographies, images, illustrations, logos, marques, documents techniques, catalogues, vidéos, éléments graphiques, logiciels et bases de données, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Ces éléments demeurent la propriété exclusive de MALLARD FERRIERE ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, sans autorisation écrite préalable de MALLARD FERRIERE, est interdite.

Toute utilisation non autorisée des contenus du site pourra constituer une contrefaçon au sens des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Pour toute demande d’autorisation d’utilisation d’un contenu présent sur le site, vous pouvez contacter :
marketing@mallard-ferriere.com

5. Responsabilité

MALLARD FERRIERE s’efforce de fournir sur son site des informations fiables, exactes et régulièrement mises à jour.

Toutefois, l’entreprise ne saurait garantir l’exhaustivité, l’exactitude ou l’absence d’erreur dans les informations diffusées. Les contenus présents sur le site peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis.

MALLARD FERRIERE ne garantit pas que le site soit exempt d’erreurs, d’omissions, d’interruptions ou d’éléments susceptibles d’altérer son fonctionnement, notamment en cas d’intervention non autorisée d’un tiers, de virus, d’intrusion informatique ou de tout autre événement indépendant de sa volonté.

L’entreprise ne pourra être tenue responsable des éventuels dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, notamment en cas de perte de données, d’incompatibilité logicielle, de défaillance technique, d’interruption temporaire du service ou d’atteinte aux équipements informatiques de l’utilisateur.

L’utilisateur reste responsable de la mise en œuvre des moyens nécessaires pour protéger son matériel informatique, ses logiciels et ses données lors de sa navigation sur le site.

Le site peut être temporairement indisponible en raison d’opérations de maintenance, de mises à jour ou d’événements indépendants de la volonté de MALLARD FERRIERE.

Les informations relatives aux données personnelles collectées via le site sont précisées dans la Politique de confidentialité accessible depuis le site.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige relatif à l’utilisation du site, les juridictions françaises seront compétentes conformément aux règles applicables.

MALLARD FERRIERE se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment afin de les adapter aux évolutions légales, réglementaires ou techniques.